← Retours à la page administration Avis public – Règlement d’emprunt numéro 17-2022 – Subvention du ministère des Transports du Québec Avis public – Règlement numéro 16-2022 sur la régie interne des séances du conseil Avis Public – Règlement numéro 15-2022 amendant le règlement numéro 06-2014 concernant les nuisances Avis public – Règlement numéro 14-2022 sur la gestion contractuelle Avis public – Règlement numéro 13-2022 – tenue d’un registre Avis public – demande de participation à un référendum concernant le second projet de règlement 11-2022 Avis public – demande de participation à un référendum concernant le second projet de règlement 10-2022 Avis public – demande de participation à un référendum concernant le second projet de règlement 09-2022 Avis public – demande de participation à un référendum concernant le second projet de règlement 08-2022 Avis public – Vente pour non-paiement des taxes foncières – MRC des Laurentides Avis public d’entrée en vigueur – Règlement numéro 06-2022 concernant le contrôle des chiens Avis public – Demande de dérogation mineure – numéro 2022-00015 Avis public – Demande de dérogation mineure – numéro 2022-00014 Avis public – Demande de dérogation mineure – numéro 2022-00012 Avis public – Demande de dérogation mineure – numéro 2022-00011 Avis public d’entrée en vigueur – Règlement 07-2022 édictant le Code d’éthique des employés municipaux Avis public – appel d’offres S2022-02 – Réfection de la Route des Érables 133-0005 Avis public – Consultation publique du 20 avril 2022 – Modifications des règlements d’urbanisme Avis public – Séance extraordinaire le 25 avril 2022 Avis public – dépôt du rapport financier de la MRC des Laurentides Avis public d’entrée en vigueur – Règlement numéro 05-2022 relatif aux modalités de publication des avis publics Avis public – Code d’éthique et de déontologie des employés de la Municipalité Avis public – appel d’offres S2022-04 – Fourniture avec livraison de pierre concassée et de gravier de différentes grosseurs de granulats Avis public – appel d’offres S2022-01 – Services professionnels d’architecture et ingénierie pour la construction d’un garage municipal Avis public – Demande de dérogation mineure – numéro 2022-00006 Avis public – Demande d’usage conditionnel – numéro 2022-00003 Avis public – Demande d’usage conditionnel – numéro 2022-00002 Avis public – Demande de dérogation mineur – numéro 2022-00001 Avis public – Règlement numéro 04-2022 Avis public – Règlement numéro 03-2022 Avis public – Règlement numéro 02-2022 Avis public – Dépôt du rôle de perception pour 2022 Avis public – séance du conseil municipal du 14 février 2022 par visioconférence Avis public – Code d’éthique et de déontologie des élus Avis public – Règlement numéro 01-2022 Avis public – Règlement relatif au traitement des élus Avis public – séance du conseil municipal du 17 janvier 2022 par visioconférence Avis public – séance du conseil municipal du 17 janvier 2022 Avis public – Adoption du calendrier des séances 2022 Avis public – Séance extraordinaire -BUDGET Avis public – Adoption budget 2022 Avis public – Séance extraordinaire Avis public – Résultat des élections Certificat de conformité des listes électorales Avis public du scrutin Avis public de révision de la liste électorale Avis publics aux propriétaires d’un immeuble et aux occupantes et occupants d’un établissement d’entreprise Avis public du scrutin Avis public – Dépôt du rôle d’évaluation Avis public d’élection – Vote par correspondance Avis public – Adoption du règlement 08-2021 – modification de zonage Avis public – Convocation séance extraordinaire Avis public – Adoption du règlement 12-2021 – amendement stationnement Avis public – Adoption du règlement 11-2021 – Amendement règlement gestion contractuelle Avis public – Dépôt du rapport financier et du rapport du vérificateur Avis public – Présentation premier projet de règlement 08-2021 – modification de zonage Avis public – Consultation publique – projet de règlement 08-2021 – modification de zonage Avis public – Adoption du règlement 09-2021 – comité d’urbanisme Avis public – Adoption du règlement 07-2021 – nourrissage animaux Avis public – Adoption du règlement 06-2021 – stationnement Avis public – Adoption du règlement de concordance 04-2021 Avis public – Adoption du règlement de concordance 03-2021 Avis public – Adoption du règlement 12-2020 Avis public – Adoption du règlement 10-2020 Avis public – Certificat du déroulement de l’enregistrement des personnes habiles à voter Avis public – Certificat de publication – procédure d’enregistrement des personnes habiles à voter Avis public adressé à l’ensemble des personnes habiles à voter Avis public – Adoption du règlement 02-2021 – Tarification Avis public – Dépôt du rôle de perception pour l’année 2021 Avis public – Assemblée publique de consultation – projet de règlement 03-2021 et 04-2021 Avis public – Adoption du règlement 01-2021 Avis public – Adoption du calendrier 2021 des séances ordinaires des séances du conseil municipal Avis public – Adoption du règlement 11-2020 Avis public – Séance extraordinaire Avis public – Adoption du règlement 07-2020 Avis public- Dépôt du rôle triennal d’évaluation 2021
Avis public – demande de participation à un référendum concernant le second projet de règlement 11-2022
Avis public – demande de participation à un référendum concernant le second projet de règlement 10-2022
Avis public – demande de participation à un référendum concernant le second projet de règlement 09-2022
Avis public – demande de participation à un référendum concernant le second projet de règlement 08-2022
Avis public d’entrée en vigueur – Règlement 07-2022 édictant le Code d’éthique des employés municipaux
Avis public d’entrée en vigueur – Règlement numéro 05-2022 relatif aux modalités de publication des avis publics
Avis public – appel d’offres S2022-04 – Fourniture avec livraison de pierre concassée et de gravier de différentes grosseurs de granulats
Avis public – appel d’offres S2022-01 – Services professionnels d’architecture et ingénierie pour la construction d’un garage municipal
Avis publics aux propriétaires d’un immeuble et aux occupantes et occupants d’un établissement d’entreprise